Règlement Intérieur

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EnvolGym

a) Préambule :
Les statuts de l’Association permettent de réaliser un règlement intérieur destiné à fixer divers points non prévus.

b) Administration :
L’association met à la disposition des adhérents les statuts et le règlement intérieur pour que ceux-ci soient connus et respectés. Le bureau peut apporter à tout moment des modifications au présent règlement intérieur, l’assemblée générale qui suit doit ratifier ces modifications.
Tous les membres actifs sont égaux en droits et en devoirs.
Les permanents ont à charge de traiter toutes les questions relatives à l’accueil, au secrétariat administratif et comptable, gestion des fichiers…Ils impulsent la vie de l’association, ils veillent en permanence à élargir le cercle de personnes bénévoles, pour contribuer à la mise en oeuvre des objectifs de l’association, décidés en assemblée générale. La participation à la vie de l’association est obligatoire. Chacun se doit de participer à l’un ou l’autre des projets et de donner son avis lors des réunions ou en faire part aux représentants.

c) Rôles et fonctions :
Le (la) Président(e):

  • Représente le club auprès des instances sportives, civiles, institutionnelles, administratives et juridiques ; assure les mandats qui lui sont confiés par ces différentes instances (municipale, régionale, nationale)
  • Décide de l’ordre du jour des réunions qu’il (qu’elle) anime
  • Fait fonction de médiateur
  • Partage les tâches et veille à leur exécution
  • Prépare l’assemblée générale
  • Détermine la politique sportive et la vie associative du club
  • Préside la commission de discipline
  • Peut se faire seconder par le (la) vice-président(e)ou un membre du comité directeur

Le (la) trésorière:

  • Etablit le budget prévisionnel
  • Règle et contrôle les dépenses dans le cadre du budget
  • Encaisse les recettes
  • Donne un avis sur tous les engagements nouveaux
  • Tient la comptabilité du club
  • Soumet les comptes de l’exercice à l’assemblée générale
  • Applique les procédures en matière de non-paiement de licence ou cotisation
  • Fait partie de la commission de discipline
  • Assiste le (la) Président (e) dans sa fonction
  • Prend en charge le montage des dossiers de subventions
  • Peut se faire aider dans sa tâche par le (la) trésorier(e)adjoint(e)ou un membre du comité directeur

Le (la) Secrétaire Général(e):

  • A la tâche primordiale de contrôler le fonctionnement administratif du club
  • Assure le secrétariat des réunions et l’administration générale
  • Diffuse les informations au sein du club
  • Assure la gestion des licences, et éventuellement des réclamations
  • Fait partie de la commission de discipline
  • Assiste le (la) Président (e) dans sa fonction
  • Peut se faire aider dans sa tâche par le (la) secrétaire adjoint(e)ou un membre du comité directeur

Dans le cadre de leur fonction respective, les frais du comité directeur liés à l’exécution de leur charge, seront pris en compte par l’association sur présentation de justificatifs précisant le motif des frais engagés.

d) Finalités :
L’association :

  • S’appuie sur une vie associative autonome, fondée sur le bénévolat ;
  • Recherche des moyens pour le développement des activités sportives en sensibilisant les adhérents ;
  • Met en avant les valeurs sportives : le sport, facteur de formation, d’intégration sociale, d’épanouissement humain, de convivialité, de solidarité ;
  • Prône le respect des règles élémentaires de l’esprit sportif : respect du partenaire, de l’entraîneur, des règlements sportifs.

Engagement de l'association, de ses dirigeants et entraineurs:
Les dirigeants s'engagent à respecter : Les horaires, l’assiduité, la convivialité, la discipline,le respect des règles de vie en communauté, La motivation et l'envie de progresser, la solidarité et la loyauté.

e) Affiliation :
L’association Envol Gym est un club qui est affilié aux fédérations spécialisées selon les disciplines.
Les sections peuvent s’affilier à plusieurs fédérations françaises ou affinitaires.
C’est le comité directeur qui valide ces affiliations.

Articles

Article 1: Inscription
Le dossier est à retirer auprès du secrétariat ou téléchargeable sur le site internet www.envolgym.org
La pratique de l’activité débutera 7 jours après réception du dossier (délai nécessaire à l’établissement de la licence), et selon le planning établi en début de saison.
Aucune inscription ne sera prise en compte si le dossier est incomplet.
Selon les places disponibles les Charentonnais sont prioritaires.


Article 2 : Certificat médical (Daté de moins de 3 mois) et absence.
Il est obligatoire pour toutes les disciplines sportives en entrainement ou en compétition, de fournir l’original du certificat médical avec le tampon et la signature du médecin précédé de la mention : « ne présente aucune contre-indication à la pratique du cheerleading ou de la gymnastique en compétition, ou éveil corporel pour les enfants de moins de 6ans ». Celui-ci est également obligatoire en cours d’année, après une absence due à une raison médicale importante (opération, blessure, etc.…) L’entraîneur doit être informé des absences, au moins 24h à l’avance. L’entraîneur doit être informé des absences pour raison de maladie contagieuse au moins 3 heures avant un entraînement et un certificat médical devra être fourni au retour de l’adhérent ou par courrier. Les absences dues aux vacances ou voyages scolaires doivent être annoncés à l’entraîneur au moins un mois à l’avance.

Article 3 :  Cotisation :
Le paiement de la cotisation devra être effectué avec le dossier d’inscription.
Un aménagement du paiement peut être consenti lors de l’inscription.
Aucun remboursement partiel ou total ne sera consenti en cas d’absence ou de départ de l’adhérent en cours de saison (sauf cas de force majeure).

Article 4 : Respect :
Il est formellement interdit de fumer et de manger à l’intérieur des locaux à usage sportif.
Le passage aux vestiaires est obligatoire pour changer de chaussures de sport et pour y déposer ses affaires. Ils sont le seul lieu approprié pour changer de vêtements.
Les salles d’entraînement sont exclusivement réservées aux sportifs qui ont cours. Pour y assister à titre exceptionnel, une demande doit être effectuée à l’entraîneur ou au directeur technique.
Tous les membres se respecteront les uns les autres, respecteront les entraîneurs ainsi que les adhérents du club (et ce même dans les conversations électroniques). L’irrespect sera une raison d’exclusion immédiate de l’équipe.
Le « bonjour » est de mise envers les encadrants, bénévoles et adhérents.

Article 5 : Protection hygiène et sécurité :
L’association décline toute responsabilité en cas d’accident hors de ses cours
Dans le bureau :
Le bureau n’est pas un vestiaire ni une salle à manger. C’est un lieu d’échanges et de travail pour les entraîneurs. Le bureau doit être propre et rangé à la fin des cours. Les poubelles doivent être vidées et déposées à l’extérieur du gymnase.
Dans la salle : Seules les bouteilles d’eau (emballage plastique) sont autorisées, pas de boîtes, bouteilles en verre et autres contenants.
Il est formellement interdit de manger (goûter, chewing-gum, bonbons, glaces etc…)
Sécurité : En cas de problème, veuillez respecter les consignes d’urgence : nous vous invitons à prendre connaissance de ces consignes ; elles sont affichées à plusieurs endroits dans nos salles. Surtout pas de panique, dans tous les cas veuillez-vous rapprocher de l’entraîneur responsable le plus proche.
En cas d’accident, l’entraineur devra suivre les règles sécuritaires de secourisme (protéger, alerter, secourir).

Article 6 : La tenue :
Quel que soit le cours choisi, une tenue adéquate et correcte est obligatoire.
Dans les salles d’entraînement les chaussures de ville sont proscrites afin de préserver en état les revêtements de sol.
Tout non-respect d’une tenue correcte et conforme aux cours par les élèves et les professeurs entrainera une exclusion du cours.
Le port de la tenue de compétition est uniquement celle proposée par l’association aux couleurs du club et de la ville de Charenton-le-Pont pour visualiser la représentation de nos adhérents, celle-ci est à acheter auprès de l’association. Il en est de même pour les officiels de se présenter dans une tenue en adéquation avec les règlements fédéraux.

Article 7 : La discipline :
Elle est sous la responsabilité de l’entraîneur pendant les cours programmés.
Le hall d’entrée est un lieu de passages fréquents. Aussi, il est demandé aux utilisateurs d’y adopter une attitude calme et discrète. De plus, il est interdit d’y pratiquer une activité physique quelconque.
Le respect des personnes s’impose à tous. Tout comportement irrespectueux, grossièreté ou insolence, atteinte à l’intégrité physique ou morale des individus, dégradation de bâtiments ou matériels seront susceptibles de poursuites.
Les perturbateurs s’exposent à une sanction (voir article 8).


Article 8 : Compositions de la commission de discipline
a) Composition :

  • Le (la) président(e), le comité directeur²
  • Le (la) trésorier(ère)
  • Le (la) secrétaire général(e)
  • L’entraîneur
  • La personne concernée ou son représentant (pour les mineurs)

La commission peut être saisie en cas de manquement au règlement intérieur du club, d’atteinte à la sécurité des biens de l’association ou de mise en danger des personnes. La commission de discipline ne peut être saisie qu’à l’initiative du (de la) Président (e) de l’association à l’exclusion de toute autre personne. La commission statue sur les faits reprochés après avoir reçu et entendu tous les intervenants concernés. L’adhérent pourra être exclu des cours jusqu’au règlement du contentieux. Toute personne reconnue coupable d’une faute grave sera exclue sans préavis.
Dans tous les cas, les cotisations déjà versées restent acquises à l’association.
Sanctions Tout comportement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions énumérées ci-dessous par ordre d’importance : - avertissement ou rappel à l’ordre écrit - mise à pied ou exclusion temporaire
- mutation ou rétrogradation - exclusion ou radiation définitive En cas de décision d’engagement d’une procédure disciplinaire à l’encontre d’un (e) adhérent (e), le (la) Président (e) de l’association expédiera à l’intéressé (e) un courrier recommandé avec A.R. ou un courrier remis en main propre contre signature, pour convocation. Ce courrier devra parvenir dans un délai de 15 jours à l’intéressé (e). Pendant cette période, l’adhérent (e) ne pourra pas utiliser les installations. Toute personne faisant l’objet d’une procédure disciplinaire doit être à même de préparer sa défense. Après examen des pièces fournies et audition du (de la) membre concerné (e), la commission de discipline délibère et en application de l’échelle des sanctions énumérées ci-dessus, prononce sa décision et la confirme par courrier.

Article 9 : Organisation plannings :
Les entraîneurs participent à l’élaboration des plannings et communiquent les besoins en heures d’entrainement et dès que possible, les calendriers des compétitions.
Toutes les décisions sont soumises à l’approbation du comité directeur et au besoin à l’assemblée générale.
L’association se réserve le droit de modifier l’emploi du temps et donc les heures de cours.
L’adhérant s’engage à respecter ses horaires d’entrainement

Article 10 : Déplacement et compétition :
1) Compétitions:
La compétition n’est pas obligatoire, cependant l’adhérent ou son représentant qui s’engage à participer à des championnats doit respecter cet engagement tout au long de la saison.
2) Entraînement :
L’entraînement est obligatoire – des absences non justifiées répétitives sont une raison pour être expulsé de l’équipe et ce, sur décision de l’entraîneur et du comité directeur.
Une équipe est un groupe de personnes qui, en travaillant ensemble et de façon coopérative, crée un groupe fonctionnel. Nous ne pourrons travailler efficacement sans votre assiduité et votre engagement. La sécurité comme la préparation de nos équipes doivent être respectées.
Une entière participation est attendue à chaque entraînement. Si vous avez la moindre blessure, l’entraîneur devra en être informé avec un certificat médical. Celui-ci devra préciser la blessure, les limites d’activité, la durée pendant laquelle vous devez être excusé.
Si l’un des membres de l’équipe prétend être blessé afin d’éviter de participer à certains exercices, sans certificat médical, il sera considéré comme absent.
Les bijoux, les chewing-gums, les vêtements lâches, les shorts avec des boutons ou des fermetures éclairs ou encore les ongles longs ne sont pas autorisés. Les cheveux longs doivent être attachés.

Article 11 : Catégories :
Pour l’association, l’âge et le niveau déterminent la catégorie : seuls les entraîneurs sont habilités à définir les capacités des élèves. Le sur-classement est possible sur proposition des entraîneurs et après accord signé des parents :

Article 12 : Utilisation des installations :
L’utilisation des installations sportives est établie en fonction des plannings et selon les plages horaires dont dispose l’association.
L’association est responsable des installations et du matériel qu’elle utilise.
Les entraîneurs s’engagent à respecter le ou les règlements et/ou conventions d’utilisation des équipements.
En collaboration avec le personnel permanent, les entraîneurs doivent faire respecter la propreté des locaux, veiller aux consignes de sécurité et se préoccuper le cas échéant, de la fermeture des locaux.

Article 13 : Moyens matériels:
Les demandes de matériels sont à formuler au comité directeur du club.
Pour les achats nécessitant un investissement important, ils seront soumis à l’approbation du comité directeur et de préférence prévus au budget annuel.
Les achats quels qu’ils soient sont sous la responsabilité du trésorier, nul n’est habilité à engager des frais au nom de l’association sans son autorisation.
Dans le cas contraire aucun remboursement ne sera effectué.

Article 14 : Exposition / Logo / Manifestation / Action :
Toutes demandes particulières (organisation de manifestation sportive ou extra sportive, aides exceptionnelles, rendez-vous, courrier etc.…) souhaitées et préparées transitent par le bureau pour avis.
L’utilisation des logos, nom du club, nom d’équipe, des graphismes, des images, des photos, liée à la charte graphique du club à des fins personnelles ou commerciales est strictement interdite. Toute utilisation devra faire l’objet d’une demande écrite au préalable avec accord du comité directeur ou du président.
Le prêt de la salle est exclu pour une utilisation personnelle. Aucun entrainement n’est admis sans autorisation du comité directeur.
Chaque membre peut proposer une action, une manifestation, un projet sous le couvert de l’association Envol Gym avec l’accord préalable du comité directeur. Il doit cependant respecter les règles suivantes : - Respecter les démarches légales et/ou nécessaires dans le cadre de l’opération (Deux mois avant la date du projet) - Les profits financiers éventuels doivent être reversés à l’association - Les documentations au nom d’Envol Gym distribuées ou utilisées sont, soit celles officielles de l’association, ou des variantes présentées au préalable au comité directeur qui les aura approuvées.

Article 15 :  Prix et trophées :
Les prix, objets d’art remportés dans les concours par plusieurs adhérents représentant officiellement le club resteront acquis à l’association. Seules les récompenses individuelles resteront la propriété du bénéficiaire.

Article 16 :  Perte et vol :
Les bijoux, montres, téléphones portables sont formellement interdits en cours. Le cas échéant, nous vous déconseillons d’emporter en cours vos objets de valeur. Les téléphones doivent être éteints. En cas de perte ou de vol l’association décline toute responsabilité.

Article 17 :  Promotion - publicité :
L’association est autorisée à photographier et filmer ses adhérents individuellement ou en groupe dans le cadre de sa promotion.

Article 18 :  Site Internet / réseaux sociaux :
a) Site Internet
Le site internet du club est un précieux outil pour tous ses membres. Vous y trouverez toutes les informations pratiques et utiles, comme le plan d’accès aux salles de cours, les documents administratifs, les membres responsables, les équipes, le calendrier de la saison, les résultats et l’assemblée générale.
b) Réseaux sociaux
En devenant utilisateur de la Page Facebook, vous vous engagez notamment à ce que le contenu de vos contributions respecte les lois et règlements en vigueur,qu’il ne soit pas contraire à l‘ordre public ou aux bonne moeurs et ne porte pas atteinte aux droits des personnes. A ce titre, il vous est interdit de publier des contributions dont le contenu serait contraire ou susceptible d’être contraire à l’ordre public, aux bonnes moeurs ou aux lois et règlements en vigueur sur le «Mur » de la Page Facebook « Envol Gym » ou « CheerExcess ».
A ce titre, sont interdites notamment, sans que cette liste soit limitative :
Les contributions à caractères violent, dénigrant, diffamatoire, injurieux, illicite, obscène, pornographique, pédophile.
Les contributions à caractère politique ou incitant à la violence, au suicide, au révisionnisme, à l’antisémitisme.
Les contributions faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité
Les contributions appelant au meurtre ou incitant à la commission d’un délit
Les contributions incitant à la discrimination ou à la haine qui seraient injurieuses, grossières, vulgaires, ou de nature à heurter la sensibilité des personnes mineures
Les contributions portant atteinte au droit à l’image, au droit et au respect de la vie privée.

Article 19 : Engagement de l’adhérent :
Chaque adhérent s'engage à respecter les valeurs énoncées ci-dessus.
Chaque adhérent(e) de l'association (sportif, entraîneur, juge de l'association, dirigeant) est tenu de présenter, en toute occasion un comportement qui ne porte pas préjudice à l'association.
Le non-respect d'un ou de plusieurs de ces engagements peut entraîner la suspension ou l'exclusion de l'adhérent.
Chaque adhérent a un devoir d'image. Il représente son association. Tout adhérent(e) de l'association ne peut avoir une licence de l’activité proposée dans un autre club, de la même fédération. Dans le cas contraire, l’article 8 sera immédiatement appliqué.

Article 20 : Formations :
Les formations financées intégralement par l’association, visant à améliorer les compétences techniques, engagent un membre adhérent à la suivre jusqu’au bout. Il s’engage à rester dans l’association pendant une durée de 2 ans après l’obtention de son diplôme ou la fin de la formation même en cas d’échec lors de l’examen, qu’il soit bénévole ou salarié. En cas de départ prématuré, il devra rembourser l’intégralité de sa formation.

Article 21 : Responsabilité civile et Accident :
En cas d’accident survenu lors d’un entrainement ou manifestation reconnue par les fédérations, une déclaration correspondante à l’activité devra être remplie, accompagnée de l’original du descriptif des blessures et envoyée au (à la) président(e) de l’association dans un délai de 3 jours ouvrés. Le club devra donc être informé au moment de l’inscription de votre assurance « responsabilité civile » ainsi qu’une éventuelle mutuelle ou d’une assurance extrascolaire (Nom de l’assureur et n° de police) pour renseigner au plus vite la déclaration d’accident.
Tous salariés et toute personne acquérant la qualité de membre de l’association acceptent par cette seule adhésion de se soumettre au présent règlement intérieur. Les représentants légaux des adhérents mineurs sont soumis à ce même règlement.

 

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